Marque enregistrée - Marque en non vigueur

clocher de caramany
scv caramany, société coopérative vinicole, cave cooperative

Numéro de dépôt :
4104355
Date de dépôt :
09/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2024
clocher de caramany de scv caramany

Présentation de la marque clocher de caramany

Déposée le 9 juillet 2014 par la société scv caramany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « clocher de caramany » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la société scv caramany domicilié(e) 70 grand rue - 66720 - CARAMANY - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 140 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scv caramany, M. sales sebastien, cave cooperative domicilié(e) 70 grand rue - 66720 - CARAMANY - France.

La marque clocher de caramany a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clocher de caramany est expirée depuis le 9 juillet 2024.

scv caramany a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNERONS DE CARAMANY , curé de caramany François Bria , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , château mauléon de caramany , LA CARMAGNOLE , HUGUET DE CARAMAN , les cloches de caramany


scv caramany, société coopérative vinicole, cave cooperative - 70 grand rue - 66720 - CARAMANY - France - SIREN 776140980


scv caramany, M. sales sebastien, cave cooperative - 70 grand rue - 66720 - CARAMANY - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Cotes du Roussillon Village Caramany ”.